Mentions légales
Révisées en Octobre 2016
A. Informations sur Ocurieux
Ocurieux est un service e-commerce en forme juridique EI
TVA : FR09753330323
Fondateur : Alban Régnier
Contact : contact@ocurieux.com
Le Site http://www.ocurieux.com/ est proposé par Prestashop
B. Objet du Site internet
Basé sur le principe de la marketplace, Ocurieux est un service permettant aux artistes émergents de proposer à la vente leurs oeuvres d’art sur le Site internet www.ocurieux.com
C. Propriété intellectuelle
Le Site respecte les lois en vigueur relatives au Code de la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur dans le cadre des législations françaises et internationales.
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Tous les droits de reproduction sont donc réservés.
D. Données personnelles
Tous les utilisateurs du Site ont un droit de modification ou de suppression de données les concernant (en référence à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Ils peuvent en faire la demande à contact@ocurieux.com.
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